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S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 207
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Texte complet
207. Il est interdit d’utiliser le godet d’un chargeur pour soulever un travailleur.
D. 213-93, a. 207; D. 80-2023, a. 15.
207. Il est interdit d’utiliser le godet d’un chargeur pour soulever un travailleur lors des travaux d’écaillage, de forage, de la mise en place d’un soutènement ou de chargement d’explosifs.
D. 213-93, a. 207.
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